Mentions légales

En vigueur au 01/09/2019

 

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ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site webradiolmp.wixsite.com/marcelradio est assurée par Marie-pierre Van Huffel, domiciliée 128 boulevard de saint-loup - 13 010 Marseille, dont le numéro de téléphone est 04 91 87 64 00, et l'adresse e-mail marie-pier.van-huffel@ac-aix-marseille.fr.

 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L'hébergeur du site webradiolmp.wixsite.com/marcelradio est la Société Wix.com Inc., dont le siège social est situé au 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 , avec le numéro de téléphone : 1 415-639-9034.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site webradiolmp.wixsite.com/marcelradio ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site webradiolmp.wixsite.com/marcelradio, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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